Conditions d’utilisation
Conditions d'Utilisation - Location de Tableaux Artistiques
Dernière mise à jour : 01/12/2023
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation ("Conditions") avant de louer un tableau artistique via www.hannart.fr (le "Service") exploité par hannart.fr.
En utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.
1. Location de Tableaux
1.1. En louant un tableau via le Service, vous acceptez de respecter les modalités de location spécifiées, y compris la durée de la location et le montant des frais de location.
1.2. Vous reconnaissez que le tableau loué reste la propriété de hannart.fr et que vous n'acquérez aucun droit de propriété.
2. Frais de Location
2.1. Les frais de location sont spécifiés lors de la réservation du tableau et sont dus conformément aux modalités convenues.
2.2. Les frais de location comprennent [indiquer les éléments inclus, tels que l'assurance, l'entretien, etc.].
3. Responsabilités du Locataire
3.1. Vous êtes responsable du tableau loué pendant la durée de la location.
3.2. Tout dommage ou perte du tableau doit être signalé immédiatement à contact@hannart.fr.
4. Utilisation du Tableau
4.1. Vous acceptez d'utiliser le tableau uniquement à des fins esthétiques et artistiques, conformément à son usage normal.
4.2. Vous ne pouvez pas modifier, reproduire ou utiliser le tableau à des fins commerciales sans l'autorisation écrite de hannart.fr.
5. Retour du Tableau
5.1. Le tableau doit être retourné à la fin de la période de location spécifiée.
5.2. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en cas de retard ou de non-retour du tableau.
6. Assurance
6.1. Vous pouvez être tenu de souscrire une assurance couvrant le tableau pendant la période de location.
6.2. Tout sinistre doit être signalé à contact@hannart.fr dans les plus brefs délais.
7. Annulation et Remboursement
7.1. Les annulations peuvent être soumises à des frais. Consultez les politiques d'annulation spécifiées lors de la réservation.
7.2. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'annulation après le début de la période de location.
8. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Service.
9. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à contact@hannart.fr.