Conditions générales de vente

Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées auprès de HANNART Créations.

Produits

Les produits proposés sont des créations artistiques : illustrations, illustrations personnalisées, tableaux artistiques, coffret d'histoires du soir, gourdes et mugs illustrés. Pour les créations personnalisées, les visuels présentés sont fournis à titre d'exemple.

Commande

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. La validation de la commande vaut accord sur le projet artistique proposé.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les prix affichés sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de livraison. Ceux-ci sont calculés selon le poids du colis d'après la grille Colissimo en vigueur, affichés dans le panier avant validation, et restent à la charge de l'acheteur.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Il s'effectue en ligne par carte bancaire, via la plateforme sécurisée Stripe : HANNART Créations n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires. La commande est confirmée dès l'acceptation du paiement.

Délais de réalisation

Les délais de création sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature du projet.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés réalisés sur commande.

Propriété intellectuelle

Les illustrations restent la propriété intellectuelle de l'artiste. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.